Mentions légales
INFORMATIONS D’IDENTIFICATION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.mcirocha.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
MCI ROCHA est une société située au 10 avenue ZAC de Chassagne à Ternay. Son dirigeant est Oswaldo ROCHA. Vous pouvez le contacter via l’onglet contact du site ou via le téléphone : 04.72.49.86.40. Son capital social est de 45000 euros. L’entreprise est immatriculée au RC Lyon B 403 318 512, code APE 4331Z, SIRET 40331851200031 et TVA FR52403318512.
L’entreprise est joignable par téléphone au :04.72.49.86.40ou par mail sur contact@mcirocha.fr
Webmaster : Les Globules
Hébergeur : Tech On Me– 1 Rue de l’Informatique, 42000 Saint-Étienne
– https://techonme.fr/
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
https://www.mcirocha.fr/ est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société MCI Rocha. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société MCI Rocha. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
DROITS D’AUTEURS
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de MCI Rocha. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de MCI Rocha.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.
CONCEPTION WEB
La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : Globule Rouge , SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 23, rue de la République – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.
HEBERGEMENT
Le site est hébergé chez o2Switch : SASU au capital de 100000 € au RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807, Code APE 6311Z – TVA FR 35510909807.
Le siège social est situé Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
DONNÉES PERSONNELLES
MCI Rocha peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. MCI Rocha s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.
MISES À JOUR DU SITE
MCI Rocha s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. MCI Rocha se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas MCI Rocha ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.
RESPONSABILITE
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société MCI Rocha décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site MCI Rocha appartenant à MCI Rocha est soumise au droit français.
COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un cookie est un petit fichier texte envoyé au navigateur de l’Utilisateur par le Site et stocké dans son équipement terminal. Les cookies permettent au Site de recueillir des informations relatives à la visite de l’Utilisateur, telles que le parcours sur le site (nombre de pages visitées, nombre de visites) ou la langue de préférence, afin d’améliorer son expérience de navigation ainsi que le contenu et les fonctionnalités du Site.
Les informations recueillies peuvent être stockées par le navigateur de l’Utilisateur de différentes manières (ainsi, un fichier texte distinct par cookie, ou un fichier unique contenant l’ensemble des cookies) ou ne pas être stockées du tout ; cela dépend du type de navigateur de l’Utilisateur, de sa version, de sa configuration, etc. Pour ce faire, nous utilisons Google Analytics, qui génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à six mois. Pour plus d’informations, les Utilisateurs sont invités à consulter la rubrique Protection des données de Google à l’adresse suivante :
https://support/google.com/analytics/answer/6004245.
Ces informations ne permettent pas une identification directe de l’Utilisateur du Site et nous ne faisons aucune démarche pour identifier ce dernier. Nous rappelons que la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies. L’Utilisateur peut toutefois, à tout moment, choisir de désactiver les cookies du Site en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Nous attirons l’attention de l’Utilisateur sur le fait que lorsqu’il s’oppose à l’utilisation de cookies après avoir consenti à leur installation, un cookie de refus est installé sur son équipement terminal de communications électroniques. Si l’Utilisateur supprime ce cookie de refus de son terminal, il ne sera plus possible de l’identifier comme ayant refusé. De même, lorsque l’Utilisateur consent à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé sur son équipement terminal. Qu’ils soient de consentement ou de refus, les cookies doivent rester sur l’équipement terminal de l’Utilisateur.
Il est précisé aux Utilisateurs qu’en paramétrant leur navigateur pour refuser tous les cookies et autres témoins de connexion, certaines fonctionnalités, pages, espaces du Site pourront ne pas être accessibles.